L’expression des résidents au Conseil de la Vie Sociale

L’établissement a une capacité d’accueil importante et la parole du résident peut se noyer dans cette organisation d’apparence nébuleuse.

Ainsi pour bien faire, une réflexion sur l’émergence et le développement de la parole du résident a porté sur la constitution de conseils de résidents dans les structures d’accueil.

Institué par la loi du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale, le Conseil de Vie Sociale est un outil destiné à garantir les droits des usagers et leur participation au fonctionnement de l’établissement d’accueil.

Le Conseil de la Vie Sociale est un lien d’échange et d’expression sur toutes les questions de l’ordre du fonctionnement de l’établissement dans lequel est accueillie la personne âgée.
Il est également un lieu d’écoute très important ayant notamment pour vocation de favoriser la participation des usagers.
Il convient de souligner que le Conseil est une instance collégiale qui doit donc impérativement fonctionner de manière démocratique.

Le CVS donne son avis et/ou fait des propositions sur :
- l’organisation intérieure et la vie quotidienne
- les activités
- l’animation socioculturelle et les services thérapeutiques
- les projets de travaux et d’équipements
- la nature et les prix de services rendus
- l’affectation des locaux collectifs, l’entretien des locaux
- les relogements prévus en cas de travaux ou de fermeture
- l’animation de la vie institutionnelle et les mesures prises pour favoriser les relations entre participants
- les modifications substantielles touchant aux conditions de prises en charge…

Les avis et les propositions adoptés par les membres du Conseil de la Vie Sociale font l’objet d’un relevé de conclusions qui est, d’une part, adopté avant ou lors de la prochaine réunion du conseil et, d’autre part, adressé au conseil d’administration de l’établissement.
Celui-ci doit faire connaître aux membres du CVS les suites favorables ou défavorables qu’il entend réserver aux avis et aux propositions formulés.

Le Conseil de la Vie Sociale est une instance. Sa légitimité est reconnue dans l’établissement.  Pour respecter la Dignité du résident et que sa parole soit pris en compte, il a été mis en place au sein de chaque résidence un conseil des résidents animé par l’animatrice.
Ce conseil de résidents doit être composé de personnes âgées dont les facultés intellectuelles sont présentes.
L’animation de ce conseil de résidents exige pour exister un travail de sensibilisation et d’information sur les objectifs visés.


L’intervention des animatrices est de soutenir, de faire exister ce conseil des résidents.
Pour ne pas encombrer le CVS avec des problématiques récurrentes, l’animatrice organise les rendez-vous des conseils par l’approche d’une ou deux problématiques. Ces problématiques sont communes entre résidences.
Une rencontre entre les représentants et les animateurs avant la date du CVS formalise les points abordés et permet une meilleure participation des représentants.

« Faire évoluer un système favorable à l’expression des résidents est une priorité de la direction de l’établissement et une recommandation de l’Agence Nationale de l’Evaluation et de la qualité des Etablissements et Services Sociaux et Médicosociaux ».

Les représentants des résidents au CVS en 2017 sont :

Titulaires :

Madame CLEMENT Geneviève (la Roseraie) - Présidente
Monsieur DEVOL Bernard (les Tilleuls) - Vice Président
Monsieur GIRAUD Jean (les Eglantines)
Madame SAUMUR Renée(les Géraniums)
Madame LAMANDON Denise (les Fontaines d'Emeraude)
Madame LEGAY Christiane (les Terrasses de Bellevue)

 Suppléants :

Madame PAJOT Denise (la Roseraie)
Monsieur SAUVAGE Pascal (les Tilleuls)
Madame TAMASIER Jeanne (les Eglantines)

Les représentants des Familles au CVS en 2017 sont :

Titulaires :

Madame MARTIN Annick (la Roseraie)
Monsieur COLAS Michel (les Tilleuls)
Madame SURGENT Marie-Noël (les Géraniums)
Madame  BOUGET Françoise (les Eglantines)
Madame DION Odile (les Fontaines d'Emeraude)
Monsieur  REIGNOUX Germain (les Terrasses de Bellevue)

 Liste complémentaire

Monsieur BONNET Michel (les Eglantines)
Madame TREMEAU Hélène (les Tilleuls)
Monsieur QUENET Guy (les Géraniums)
Madame LOEILLET Claudine (la Roseraie)
Madame GARCIA Christine (les Fontaines d'Emeraude)
Madame BERNARDON Annette (les Terrasses de Bellevue)